Règlement Intérieur

Préambule :

 

Le présent règlement intérieur est applicable à tous les usagers du conservatoire intercommunal de musique, danse et théâtre du Pays d’Argentan. Il est affiché dans les locaux du conservatoire. Un exemplaire de ce règlement est remis aux parents ou élèves majeurs lors de l’inscription. L’inscription au conservatoire intercommunal entraîne l’acceptation de ce règlement intérieur.


Le conservatoire intercommunal de musique, danse et théâtre du Pays d’Argentan est un service public culturel intercommunal chargé de dispenser un enseignement spécialisé dans le domaine artistique, agrée par le ministère de la culture. Il est ouvert à tous les publics et participe à la vie culturelle de la communauté de communes du Pays d’Argentan.

 

GENERALITES


1 - Toute inscription au Conservatoire Intercommunal de Musique, Danse et Théâtre du Pays d’Argentan, implique un engagement à suivre les cours régulièrement.

 

2 -  L’année scolaire artistique est divisée en trois trimestres suivant le calendrier scolaire général de l’année en cours de l’académie de Caen.

 

3 -  Le Conservatoire ne dispense pas de cours pendant les vacances scolaires.

 

4 -  Le conservatoire intercommunal est principalement ouvert aux habitants de la communauté de communes du Pays d’Argentan. A ce titre, une priorité est accordée à ces derniers lors des inscriptions.

 

5 -  Les périodes d’inscriptions et de réinscriptions sont indiquées par voie de presse et par les supports d’information. Les inscriptions et réinscriptions ont lieu au secrétariat du Conservatoire en apportant les pièces nécessaires :

 

·   Une fiche d’inscription ou de réinscription dument complétée.

·  Un Certificat médical d’aptitude à la pratique de la danse (classique, africaines, assouplissement)

· Un Exemplaire du bon-loisirs ou bon-vacances si vous empruntez un instrument de musique.

 

          Tout dossier incomplet sera refusé.

 

6 - Toute inscription bénéficiant des tarifs CDC souscrite au Conservatoire en début d’année reste inchangée jusqu’à la fin de l’année scolaire en cas de changement de domicile et mutation hors CDC.

 

7 -  Toute inscription souscrite en début d’année et relevant du système tarifaire hors CDC bénéficiera des tarifs CDC à partir de la date de changement de domicile et ce, jusqu’à la fin de l’année scolaire.

 

8 - L’acquittement des droits d’inscription est régi par deux catégories tarifaires. Le tarif normal est appliqué à tout élève ne pouvant justifier la qualité de bénéficiaire du tarif réduit (soit qu’il n’en a pas la qualité, soit qu’il ne peut présenter les documents l’attestant). Le tarif réduit est réservé aux résidents de la communauté de communes du Pays d’Argentan.

 

Pour justifier le bénéfice de ce tarif, un des documents de la liste suivante devra être produit : facture de fourniture d’eau, d’électricité de gaz ou de service téléphonique de moins de trois mois, certificat d’imposition ou de non imposition, quittance d’assurance pour le logement, titre de propriété ou quittance de loyer.

Une carte valable pour l’ensemble des services communautaires pourra être établie de manière à éviter la présentation du justificatif à chaque règlement.

 

9 -  Toute modification administrative en cours d’année (adresse, numéro de téléphone etc.) doit être signalée au secrétariat.

En cas de non-respect de cette clause, le Conservatoire dégage toute responsabilité.

 

10 - La présence des élèves à tous les cours est obligatoire. Dans le cadre du suivi des absences, toute absence à un cours, à une répétition, etc. devra être signalée par écrit (courrier ou courriel) adressé au Conservatoire. Cet écrit devra confirmer un éventuel appel téléphonique. A chaque absence non motivée, l’administration du conservatoire avertit les parents des élèves mineurs.

 

11 - Tout courrier sera déposé dans la boîte aux lettres du Conservatoire y compris les règlements de cotisations (chèques, chèques-vacances, bons @too). Les numéraires seront obligatoirement remis au secrétariat.

 

12 - Droit à l’image : Toute utilisation publicitaire ou non des supports audiovisuels, dans le cadre des activités du conservatoire, concernant l’élève mineur ou majeur sera autorisée à partir de l’inscription.

 

13 - Nous invitons les parents à ne pas déranger les professeurs durant les cours. Cependant, il vous est possible de les rencontrer après avoir pris un rendez-vous auprès du secrétariat.

 

14 -  Les parents ou les élèves s’ils sont majeurs doivent obligatoirement souscrire une police d’assurance couvrant leur responsabilité civile « extrascolaire » ; un justificatif du contrat sera demandé lors de l’inscription ou de la réinscription.

 

Les parents demeurent responsables des enfants mineurs jusqu’à la prise en charge des élèves par les enseignants pour la durée des cours, et dès la fin de la période de cours. La responsabilité du conservatoire intercommunal n’est plus engagée en cas de sortie de l’élève, entre deux cours, en dehors du bâtiment

 

Les absences impromptues des enseignants sont signalées par voie d’affichage sur la porte du conservatoire intercommunal et par téléphone et envoi d’un courriel aux parents. Dans ce cas, le conservatoire intercommunal ne sera ni responsable de l’élève, ni tenu d’en assurer la garde.

 

COTISATIONS


Le montant des cotisations est fixé, par délibération du Conseil Communautaire.

Il ne dépend pas du volume horaire des cours suivis.

 

La facturation est trimestrielle. L’avis de paiement est adressé aux familles au début du trimestre concerné. Seul, l’avis de paiement du 1er trimestre est établi fin octobre.

 

Il est impératif de respecter la date limite de paiement inscrite sur la facture. L’échéance passée, le dossier sera transmis au Trésor Public avec la mention « impayé ». De plus, le retard de paiement pourrait entraîner l’exclusion de l’élève.

 

Pour des raisons administratives, aucun paiement ne devra être adressé au Conservatoire avant la réception d’une facture (par courrier ou mail).

 

En cas de non-reprise d’une activité le trimestre suivant, il est obligatoire d’en informer le Conservatoire par courrier sinon le trimestre sera facturé.

 

Il est possible de faire un essai gratuit par activité.

 

Tout trimestre commencé est dû. De même toute inscription en cours de trimestre entraîne le paiement de celui-ci dans son intégralité.

 

Aucun remboursement, même partiel, ne sera effectué en cas d’absence d’un professeur non remplacé pour raisons médicales en deçà de 3 semaines consécutives d’arrêt maladie. Dans le cas contraire, le remboursement se fera au prorata du nombre de semaines d’absence.

 

En cas d’absence d’un élève, aucun remboursement ne sera accepté sauf pour raison médicale. Dans ce cas, au vu d’un certificat médical empêchant la pratique de la danse, du théâtre ou pour la musique de l’ensemble des activités du tarif retenu par l’élève, pour une durée de supérieure à trois semaines consécutives, un avoir sur la cotisation du trimestre suivant sera accordé au prorata du nombre total de semaines d’absence. Cependant, en cas de non réinscription de l’élève au conservatoire, un remboursement sera alors effectué prorata du nombre total de semaines d’absence.

 

Réductions

 

La 3e personne d’une même famille (parents/enfants) bénéficie d’une réduction de 50 % sur le tarif plein à condition que les deux premières ne bénéficient d’aucune réduction.

 

 

La 4e personne d’une même famille (parents/enfants) inscrite bénéficie de la gratuité des cours à condition que les deux premières ne bénéficient d’aucune réduction.

 

L’ordre d’inscription est fixé en fonction du rang de naissance (au plus âgé, la cotisation la plus élevée et au plus jeune, la cotisation la moins élevée).

 

La réduction ne s’applique pas à la location d’un instrument.


Gratuite


Bénéficient de la gratuité :

 

· Les élèves fréquentant les cours suivants : Jardin musical, éveil musical, éveil à la danse et chorale Enfants

· Les élèves membres de l’Ensemble Orchestral participant aux défilés (sous réserve d’assiduité aux répétitions, concerts, défilés et d’un travail personnel régulier).

Pour les hautboïstes : possibilité de jouer de la percussion lors des défilés.

· Les élèves des Classes à Horaires Aménagés option Musique (CHAM) pour 1h de Formation Musicale, 1h de pratique collective vocale et 1h de pratique collective instrumentale.

·      La 4ème personne inscrite (voir conditions ci-dessus).

 

 

SCOLARITE MUSIQUE

 

Contenu des études :

 

·       Cours de Formation Musicale

·       Cours d’instrument 

·       Pratiques collectives

·       Cours collectifs

 

Définition d’un cours :

Cours individuel ou d’ensemble (duo, trio, quatuor, etc.) au sein de la classe d’instrument.

 

L’enseignement instrumental s’adresse prioritairement aux enfants et adolescents (les adultes sont inscrits sur une liste d’attente et sont intégrés en fonction des désistements enregistrés au cours de l’année).

 

Les tableaux situés en annexe indiquent les différents niveaux, durées de cours et contrôles se rapportant à l’apprentissage musical.

 

La Formation Musicale est obligatoire pour tous les élèves instrumentistes (sauf pour les adultes, les guitaristes et les percussions africaines).

 

Deux possibilités pour les enfants commençant l’apprentissage d’un instrument (cycle 0) :

 

·Cycle Initiation : cours collectif de FM (1 h) et cours individuel d’instrument (20 mn) sur deux créneaux horaires distincts.

 

·Découverte du langage musical : cours de 40 mn avec le professeur d’instrument regroupant Formation Musicale et instrument (réservé aux enfants jusqu’à 10 ans inclus)

 

Ensuite tous les élèves intégrant le cycle 1, cycle traditionnel : cours collectif de Formation Musicale (1 h) et un cours individuel d’instrument (30 mn) sur deux créneaux horaires distincts. 

 

Un élève ayant obtenu son diplôme de Formation Musicale en fin de cycle 2 (2FMD) peut être dispensé ensuite de Formation Musicale : il devra le signaler dès son inscription ou sa réinscription (A noter qu’il demeure dans le parcours musical complet).

 

Différence entre cycle traditionnel  et cycle Adultes :

 

· Cycle traditionnel : la durée du cours d’instrument est variable selon les niveaux. Obligation de se présenter aux examens de fin de cycle.

 

·Cycle Adultes : la durée du cours d’instrument est fixée à 20 mn (30 mn pour les élèves inscrits à l’Ensemble Orchestral). Pas d’examen de fin de cycle.

 

Après avis du directeur, un adulte peut s’inscrire en cycle traditionnel : il devra alors passer les examens de fin de cycle. Selon son niveau, son cours d’instrument durera entre 20 mn et 50 mn.

A l’inverse, sauf dérogation accordée par le directeur, un élève mineur ne peut pas s’inscrire en cycle Adultes.

 

Pour le cycle traditionnel, à partir du cycle 1 instrumental, possibilité pour les élèves de faire une pratique collective afin de bénéficier d’un tarif préférentiel (tarif A).

 

La même proposition est faite aux élèves du cycle Adultes à l’issue de leur cycle instrumental Initiation.

 

 

Pratiques collectives facultatives

 

Seules les formations suivantes entrent dans la catégorie « Pratiques collectives » : chorale enfants, chorale adolescents, chorale adultes, orchestre préparatoire, Orchestre Junior, Ensemble Orchestral, Orchestre à Cordes.

Pour les pianistes et les élèves pratiquant le synthétiseur, le théâtre et la danse sont considérés comme pratique collective et soumis à cotisation.

 

N’entrent pas dans la catégorie des « Pratiques collectives » :

 

· les cours d’ensembles instrumentaux (duo, trio, quatuor, etc.) propres à chaque instrument enseigné

·  l’orchestre et la chorale des Classes à Horaires Aménagés option Musique (CHAM)

·    les cours de percussions africaines

·    les cours de guitare

·     toute formation non mentionnée dans le paragraphe ci-dessus.

 

Le directeur peut, à tout moment, contrôler les connaissances musicales de tout élève adhérant aux différentes pratiques collectives.

 

Si un élève ne remplit pas les conditions liées à la pratique collective (travail, présence aux répétitions et aux prestations, etc.), le tarif « sans pratique collective » (tarif D) lui sera appliqué le trimestre suivant.

Tableau récapitulatif :

Instruments

Pratique collective correspondante

ouvrant droit

au tarif preferentiel

(tarif a)

Niveaux requis

Instruments à vents

(liste ci-dessous)

et

Percussions

 Clarinette

Flûte traversière

Hautbois

Saxophone

Cor d’harmonie

Trombone

Trompette

Tuba

Préparation à l’orchestre

ou

Orchestre Junior

 

 

 

 

 


 

Ensemble Orchestral

 

Cycle 1

(À noter : en cours d’année,

un élève du cycle Initiation

peut être jugé apte

à intégrer

l’Orchestre Junior)

 

 

 

 

 

Cycles 2 et 3

 (À noter : en cours d’année, un élève du cycle 1 peut être jugé apte à intégrer l’Ensemble Orchestral)

Instruments à cordes

 

Violon

Violon alto

Violoncelle
Orchestre à Cordes Cycles 1, 2 et 3

Piano

Piano jazz

Synthétiseur

Chorale enfants,

chorale adolescents, chorale adultes (ou orchestres selon les places disponibles)

Danse ou théâtre

(soumis à cotisation)

À partir du cycle 1

 

LOCATION D’INSTRUMENTS

 

Une famille peut louer un instrument de musique auprès du Conservatoire (sous réserve des possibilités du parc instrumental). Le tarif de la location est mensuel mais la cotisation est payable trimestriellement en même temps que la cotisation Musique.

 

Les familles bénéficiant des « bons-loisirs » ou des « bons-vacances » peuvent emprunter gratuitement un instrument (sous réserve des possibilités du parc instrumental) : un justificatif (notification, exemplaire du « bon-loisirs » ou du « bon-vacances » sera remis lors de l’inscription ou de la réinscription).

 

Les familles louant ou empruntant un instrument sont tenues de l’assurer.

 

SCOLARITE DANSE CLASSIQUE/ASSOUPLISSEMENTS

 

Les élèves doivent arriver au moins 15 mn avant le début de la séance afin de se mettre en tenue pour débuter les cours à l’heure prévue.

 

Une tenue correcte est exigée.

 

Les cheveux doivent obligatoirement être attachés.

 

Les élèves inscrits en éveil et en initiation doivent porter une tenue adaptée et une paire de socquettes blanches. L’achat d’un justaucorps est obligatoire pour les élèves entrant en
cycle 1 – 1ère année tandis que le collant et les chaussons ne sont demandés que lorsque l’élève aborde le cycle 1 – 2e année

 

Afin d’éviter les pertes ou les vols, les élèves sont priés de se présenter aux cours sans bijou ou article de valeur.

 

La présence aux deux cours dans la semaine est obligatoire.

 

Trop d’absences non justifiées entraîneront l’exclusion de l’élève.

 

Un cours de danse classique, d’assouplissement ne peut être dispensé à moins de 4 élèves.

 

Une démonstration des classes a lieu en fin d’année scolaire. La date et le lieu sont communiqués par le professeur de Danse.

 

Pas d’examen de fin d’année : le passage en classe supérieure est soumis au contrôle continu.

 

 

SCOLARITE THEATRE

 

Pas d’examen de fin d’année.

 

Le passage en classe supérieure est soumis au contrôle continu et déterminé par le degré de scolarité générale (primaires = éveil, collégiens = initiation, lycéens = cycle 1). Les étudiants et adultes entrent dans la catégorie « Théâtre amateur ».

 

 

CLASSES A HORAIRES AMENAGES OPTION MUSIQUE (CHAM)

 

Le Conservatoire comprend une section Classes à Horaires Aménagés option Musique (CHAM) destinés aux élèves des classes de 6ème, 5ème, 4ème et 3ème (les élèves sont inscrits au collège François Truffaut).

 

Les CHAM ont pour but d’harmoniser les études musicales et les études générales.

 

L’enseignement gratuit comprend 1 h de Formation musicale, 1 h de pratique collective vocale et 1 h de pratique collective instrumentale.

 

L’apprentissage de l’instrument individuel relève du tarif F  (3 possibilités) :

·       niveau initiation

·       avec pratique collective : le tarif est alors un tarif préférentiel (identique au tarif « Initiation »)

·       sans pratique collective : le tarif est alors majoré.

 

Le tarif F permet à tous les élèves de bénéficier du tarif CdC.

 

 

Rappel : Sont considérés comme pratiques collectives : Préparation à l’orchestre, Orchestre Junior, Ensemble Orchestral, Orchestre à cordes, Chorale Enfants, Chorale Ados, Chorale Adultes.

Elles s’étendent uniquement pour les élèves pratiquant le piano ou le synthétiseur à la fréquentation des cours de Danse ou de Théâtre (cours soumis à une cotisation).

 

L’élève devra assurer toutes les prestations liées à la pratique collective.

 

Si l’élève ne peut pas poursuivre ce cursus, il peut réintégrer le régime général après avis du Directeur.

 

L’élève peut être exclu s’il ne donne pas satisfaction tant sur le plan musical que comportemental.

 

 

SECTION « ADULTES »

 

Il existe une section « Adultes » en musique, en danse et en théâtre.

 

En musique, un adulte débutant est inscrit en instrument en cycle Initiation Adultes. Ensuite il intègre le cycle Adultes : il peut alors participer à une pratique collective et bénéficiera ainsi du tarif préférentiel (tarif A).

 

La durée des cours est de 20 mn pour l’instrument (30 mn pour les élèves inscrits à l’Ensemble Orchestral) et de 1 h pour la Formation Musicale (facultative).

 

L’élève adulte est dispensé d’examen.  A l’issue de chaque année scolaire, le professeur donnera son avis au directeur sur le travail de son élève. En cas d’avis défavorable, l’élève adulte pourrait alors être invité à mettre un terme à son apprentissage musical.

 

 

DISCIPLINE


La discipline dans les locaux du conservatoire intercommunal est placée sous la responsabilité du directeur de l’établissement. Le personnel est chargé de faire respecter les directives établies.

Les détériorations et dégradations commises par les élèves sur le matériel, le mobilier, les objets et les locaux du conservatoire intercommunal seront réparées aux frais des parents responsables de l’élève mineur, ou aux frais de l’élève majeur.

 

Pour toute faute grave à la discipline, manque de respect envers un professeur ou une autre personne, infraction au règlement, une sanction pourra être prononcée à l’encontre de l’élève par le président de la communauté de communes (ou son représentant) sur rapport du directeur de l’établissement.

 

Les sanctions encourues sont réparties en trois catégories :

 

·       Avertissement.

·       Renvoi temporaire.

·       Renvoi permanent.

ANNEXE

Musique : Formation Musicale

Cycles/niveaux/durées/contrôles
Cycle niveau Durée du cours Contrôle
INITIATION Jardin Musical 45 mn  
Eveil 45 mn
Débutant 1h
Initiation 1h Contrôle continu
CYCLE 1 1FMA 1h Contrôle continu
1FMB
1FMC
1FMD * Examen fin cycle 1
CYCLE 2 2FMA 1h Contrôle continu
2FMB
2FMC
2FMD * Examen fin cycle 2
CYCLE 3 3FMA 1h Contrôle continu
3FMB

* Examen de fin de cycle 3

CFEM (Certificat de Fin d’Études Musicales)

* Si l’élève ne se présente pas ou s’il n’a pas préparé son examen, il ne peut se représenter une autre année qu’après avoir reçu l’accord du directeur.

Cycle Adulte Adulte 1  1h
Adulte 2
Adulte 3
Adulte 4

ANNEXE

Musique : Instrument

Cycles/niveaux/durées/contrôlesPrénomTéléphone
Cycle niveau Durée du cours Contrôle
INITIATION

1ère année

Ou

2e année

Ou

3e année

OU

Parcours découverte et langage musical (1à 3 ans)

20 mn

 

 

 

 

40 mn

Contrôle continu
  CYCLE 1    

1ère année

2e année
  30 mn     Contrôle continu

3e année

Ou

4e année
* Examen de fin de cycle 1
5e année Redoublement si 2e ou 3e mention à l’examen fin de cycle 1
  CYCLE 2    

1ère année

2e année

3e année
  40 mn     Contrôle continu

4e année

ou

5e année
* Examen de fin de cycle 2
6e année Redoublement si 2e ou 3e mention à l’examen fin de cycle 2
  CYCLE 3  

1ère année

2e année

3e année
50 mn   Contrôle continu et/ou examen de fin d’année

4e année

ou

5e année

CFEM (Certificat de Fin d’Etudes Musicales)

* Examen de fin de cycle 3

* Si l’élève ne se présente pas ou s’il n’a pas préparé son examen, il ne peut se représenter une autre année qu’après avoir reçu l’accord du directeur.

Cycle « Adultes Initiation »

1èreannée

Ou

2eannée

Ou

3eannée
20 mn Pas d’examen
Cycle « Adultes » Illimité

20 mn ou 30 mn

si participation à l’ensemble orchestral

Pas d’examen mais participation à une pratique collective afin de bénéficier du tarif préférentiel (tarif A)
Règlement intérieur du conservatoire
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSERVATOIRE.pdf
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